Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’offre et la vente, conjointement avec les Conditions d’Utilisation et la Politique de confidentialité, des produits achetés sur le site web www.etruscagioielli.com (ci-après le « Site »). Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées conformément aux dispositions du Code civil italien, du Décret législatif n° 70/2014 relatif aux services de la société de l’information et au commerce électronique, ainsi qu’au Code de la consommation, et régissent l’offre et la vente de produits par l’intermédiaire du site www.etruscagioielli.com.
Les produits commercialisés sur www.etruscagioielli.com sont vendus directement par Milor S.p.A., dont le siège social est situé Via dei Gracchi 35, Milan, immatriculée au Registre des Entreprises de la Chambre de Commerce de Milan, Code fiscal / TVA n° 04362490155 (ci-après, pour plus de simplicité, le « Vendeur »).

Le service de vente en ligne est disponible uniquement pour les pays pour lesquels le Site prévoit ce service, à condition que ce pays corresponde à celui d’enregistrement de l’Utilisateur.
Les demandes d’achat provenant de pays non compris parmi ceux affichés sur la page d’accueil/splash page ne pourront pas être acceptées par le Vendeur.
L’achat de produits sur le Site est exclusivement réservé aux personnes physiques agissant en qualité de consommateurs et âgées d’au moins 18 ans. Par « consommateur », on entend toute personne physique qui agit à des fins étrangères à une activité commerciale, entrepreneuriale, artisanale ou professionnelle éventuellement exercée.

Les présentes Conditions Générales de Vente constituent une partie intégrante et essentielle du contrat de vente entre le Vendeur et l’Utilisateur.
L’envoi électronique de la commande par l’Utilisateur implique la connaissance complète et l’acceptation intégrale des présentes Conditions Générales de Vente, des Conditions d’Utilisation et de la Politique de confidentialité. Si l’Utilisateur n’est pas d’accord avec une ou plusieurs dispositions contenues dans les présentes Conditions Générales de Vente, il est prié de s’abstenir d’effectuer des achats sur le Site.
Pour procéder à l’achat en ligne d’un ou plusieurs produits, l’Utilisateur devra fournir au Vendeur, conformément aux dispositions en matière de protection des données personnelles, toutes les données nécessaires afin de permettre à ce dernier d’exécuter les commandes transmises. Pour finaliser l’achat, l’Utilisateur est tenu de confirmer le paiement du prix des produits placés dans le panier. Les commandes pour lesquelles la transaction correspondante n’est pas enregistrée sont automatiquement annulées.
Lorsque l’Utilisateur passe une commande, il recevra un e-mail contenant la confirmation de réception de la commande ainsi qu’un récapitulatif de celle-ci : cette communication ne constituera toutefois pas une acceptation automatique de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser les commandes qui seraient incomplètes ou incorrectes, ou émanant d’utilisateurs avec lesquels un litige relatif au paiement d’une commande précédente est en cours. Dans ces cas, l’Utilisateur recevra par e-mail le refus de la commande, dûment motivé.
Si les produits présentés sur le Site ne sont plus disponibles au moment du dernier accès au Site ou lors de l’envoi de la commande, le Vendeur informera l’Utilisateur, dans un délai de 5 jours à compter du jour suivant celui de la transmission de la commande, de l’indisponibilité du produit commandé. En cas de paiement déjà effectué, le Vendeur remboursera le prix sans être tenu à aucune autre indemnisation.
Le bon de commande contient un renvoi aux présentes Conditions Générales de Vente et à la Politique de confidentialité, ainsi qu’un récapitulatif des caractéristiques essentielles de chaque produit commandé et de son prix, des moyens de paiement acceptés, des modalités de livraison des produits achetés, des frais de livraison, des conditions d’exercice du droit de rétractation et des modalités et délais de retour des produits achetés.
L’Utilisateur peut, à tout moment, suivre l’état de sa commande en consultant le lien/la section prévue à cet effet ou en accédant à son espace personnel.
Les langues du contrat sont l’italien et l’anglais.

Les produits proposés à la vente sur le Site sont exclusivement des produits de première qualité. Le Vendeur ne vend pas de produits d’occasion, irréguliers ou de qualité inférieure aux standards correspondants proposés sur le marché.
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur www.etruscagioielli.com dans chaque fiche produit. Toutefois, les images et les couleurs des produits proposés à la vente sur www.etruscagioielli.com peuvent ne pas correspondre exactement aux produits réels en raison du navigateur Internet et de l’écran utilisés. Les prix des produits peuvent être sujets à des mises à jour. Veuillez vérifier le prix de vente final avant de transmettre le bon de commande correspondant.
Tous les produits sont munis d’une étiquette d’identification. Nous vous demandons de ne pas retirer l’étiquette ni le sceau correspondant des produits achetés, ceux-ci en constituant une partie intégrante. Le catalogue de produits peut être mis à jour et modifié périodiquement ; par conséquent, la disponibilité permanente d’un produit parmi ceux disponibles en ligne n’est pas garantie.
Chaque produit est présenté par une fiche descriptive indiquant toutes ses caractéristiques essentielles ; les images et les couleurs des produits proposés à la vente peuvent ne pas correspondre exactement aux produits réels en raison des paramètres des systèmes informatiques utilisés par l’Utilisateur pour consulter le Site. Les images des produits doivent donc être considérées comme indicatives et sous réserve des tolérances normales d’usage.

Tous les prix de vente des produits indiqués sur le Site incluent la TVA, lorsque celle-ci est applicable en fonction du pays de livraison des produits, ainsi que toute autre taxe éventuellement applicable à la vente.
Les prix des produits peuvent être sujets à des mises à jour et à des variations. L’Utilisateur est tenu de vérifier le prix de vente final avant de transmettre sa commande. Une erreur matérielle manifeste figurant dans le prix indiqué sur le Site par rapport au prix communément connu du produit choisi donne au Vendeur la faculté de ne pas confirmer l’expédition et de procéder au remboursement immédiat du montant payé par l’Utilisateur, sans que celui-ci puisse soulever d’objections à cet égard.

Les vouchers à valeur sont des codes personnalisés permettant de bénéficier d’une réduction sur les achats effectués sur www.etruscagioielli.com.
Limitations d’utilisation du voucher à valeur :

1. Le voucher à valeur ne peut être utilisé qu’une seule fois, sauf en cas de retour ;
2. Le voucher à valeur ne peut en aucun cas être converti en espèces ;
3. Il ne sera pas possible d’utiliser plusieurs vouchers à valeur dans une même commande ;
4. Le voucher à valeur s’appliquera à un seul article par commande ;
5. Le voucher à valeur s’appliquera uniquement à des articles dont la valeur de vente dépasse d’au moins 1 euro la valeur du voucher lui-même. Il ne peut pas être appliqué aux articles appartenant à la Sample Sale ou aux ventes caritatives.
   Si vous souhaitez exercer le droit de rétractation prévu à l’article 52 du Code de la consommation et retourner un article sur lequel vous avez appliqué un voucher à valeur, vous devrez suivre la procédure standard de retour disponible dans la section Retours. Une fois votre retour accepté, le code correspondant sera réactivé avec sa valeur d’origine. La différence de prix payée pour l’achat de l’article vous sera recréditée selon les modalités et délais prévus pour la procédure normale de remboursement.
   Les vouchers à valeur peuvent ne pas être disponibles au moment de l’achat ; l’Utilisateur doit donc vérifier l’activation du service avant de passer commande.

Pour le paiement du prix des produits et des éventuels frais de livraison, l’Utilisateur pourra suivre l’une des modalités indiquées dans le bon de commande.
En cas de paiement par carte de crédit, la procédure de paiement s’effectuera via une connexion sécurisée reliée directement à l’établissement bancaire titulaire du service de paiement en ligne, à laquelle les tiers ne peuvent pas avoir accès. En particulier, les informations financières (par ex. numéro de carte de crédit/débit, date d’expiration) seront transmises au moyen d’un protocole crypté aux prestataires des services de paiement électronique à distance, sans que des tiers puissent y avoir accès. En outre, ces informations ne seront jamais utilisées par le Vendeur, sauf pour accomplir les procédures liées à votre achat et pour effectuer les remboursements correspondants en cas de retour des produits à la suite de l’exercice de votre droit de rétractation, ou lorsqu’il s’avère nécessaire de prévenir ou de signaler aux autorités de police la commission de fraudes sur www.etruscagioielli.com. Le prix d’achat des produits et les frais de livraison, tels qu’indiqués dans le bon de commande, seront débités de votre compte courant au moment de l’expédition des produits achetés, sans préjudice du droit de l’Utilisateur d’être remboursé en cas d’inexécution par le Vendeur ou de non-exécution du contrat pour quelque raison que ce soit.
L’Utilisateur est seul responsable des données saisies et garantit donc n’utiliser que des cartes de crédit/débit dont il a la légitime disponibilité.

Les produits sont livrés, par l’intermédiaire de transporteurs partenaires, directement à l’Utilisateur à l’adresse de livraison indiquée dans la commande.
En remplissant la fiche de données personnelles dans le cadre de la procédure de finalisation de la commande, nécessaire à l’activation du processus d’exécution du présent contrat et des communications ultérieures, l’Utilisateur autorise le Vendeur à communiquer ses données personnelles aux transporteurs et/ou expéditeurs de confiance utilisés pour la livraison des produits achetés afin de permettre les procédures nécessaires à leur acheminement.
Le Vendeur fera de son mieux pour traiter la commande transmise dans un délai de 2 jours ouvrables et, en tout état de cause, au plus tard dans les 30 jours à compter du jour suivant celui où l’Utilisateur a transmis la commande. Les délais de livraison comprennent uniquement les jours ouvrables et n’incluent pas les jours fériés.
Le Site permet de demander la livraison des produits commandés à une adresse différente de celle de l’Utilisateur, à condition qu’elle se situe dans le pays de livraison de la commande ; dans tous les cas, il incombe à l’Utilisateur d’indiquer toutes les références nécessaires au bon déroulement de la livraison. Il n’est jamais possible de retirer les produits achetés sur le Site directement à l’entrepôt du Vendeur.
Les frais et les types d’expédition disponibles peuvent varier en fonction du pays et du mode de livraison choisi par l’Utilisateur. Ces frais, ainsi que tout coût supplémentaire éventuel, sont à la charge de l’Utilisateur. Leur montant sera expressément et séparément indiqué dans le récapitulatif de la commande, avant que l’Utilisateur ne procède à sa transmission, ainsi que dans l’e-mail de confirmation de la commande.
La procédure de livraison prévoit que, en cas d’absence du destinataire au moment du passage du transporteur, le préposé laissera un avis afin de finaliser ultérieurement l’expédition, indiquant les coordonnées à contacter pour convenir d’une seconde livraison. En l’absence d’accord pour cette seconde livraison, le colis restera en dépôt à l’entrepôt du transporteur et il appartiendra à l’Utilisateur de le retirer. En cas de non-retrait dans un délai de 4 jours, le colis sera retourné au Vendeur. Dans ce cas, le contrat sera réputé résolu conformément à l’article 1456 du Code civil italien, par communication du Vendeur envoyée par e-mail à l’Utilisateur, et la commande sera donc annulée.
L’Utilisateur a toujours la possibilité de vérifier l’état de sa commande au moyen du lien prévu à cet effet en saisissant son numéro de commande ou via son espace personnel s’il s’est préalablement enregistré sur www.etruscagioielli.com.

Il est strictement interdit aux mineurs de passer commande sur le Site. Les données saisies lors de l’achat doivent exclusivement être les données personnelles réelles de l’Utilisateur et non celles de tiers ou des données fictives. Le Vendeur se réserve le droit d’engager des poursuites en cas de violation ou d’abus, dans l’intérêt et pour la protection de l’ensemble des consommateurs.
L’Utilisateur dégage le Vendeur de toute responsabilité découlant de l’émission de documents fiscaux erronés en raison d’erreurs relatives aux données fournies par l’Utilisateur, celui-ci étant seul responsable de leur saisie correcte. Lors de la réception des produits, l’Utilisateur est tenu de vérifier leur conformité par rapport à la commande. Il devra notamment prêter attention à la correspondance entre le nombre de colis indiqué sur le document du transporteur et ceux effectivement livrés, ainsi qu’à l’intégrité de l’emballage. Toute anomalie (par ex. effraction, détérioration) devra être signalée par écrit directement sur le document de transport du transporteur et l’Utilisateur devra refuser la livraison. En même temps, l’Utilisateur est tenu de signaler le fait au Service Client du Vendeur via le lien prévu à cet effet. Si l’Utilisateur accepte la livraison de produits altérés ou endommagés, il perdra le bénéfice de la garantie légale de conformité des produits.

Le Vendeur n’assume aucune responsabilité pour les dysfonctionnements imputables à des cas de force majeure tels que, à titre d’exemple, accidents, explosions, incendies, grèves, tremblements de terre et autres événements empêchant, en tout ou en partie, l’exécution du contrat dans les délais convenus.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable envers aucune partie ou tiers des dommages, pertes ou coûts subis à la suite de l’inexécution du contrat pour les causes susmentionnées, le client n’ayant droit qu’au remboursement du prix payé.
De même, le Vendeur n’est pas responsable de l’usage frauduleux ou illicite qui pourrait être fait par des tiers de cartes de crédit, chèques ou autres moyens de paiement lors du paiement des produits. En effet, à aucun moment de la procédure d’achat, le Vendeur n’est en mesure de connaître le numéro de carte de crédit de l’Utilisateur, lequel est transmis directement au prestataire du service bancaire via une connexion sécurisée.

Les produits doivent être retournés intacts, non endommagés et munis du code-barres ainsi que de tout autre sceau faisant partie des produits ; les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou détériorés ne seront pas remboursés.
En cas d’exercice du droit de rétractation, le Vendeur a le droit de ne pas accepter le retour ou de ne pas rembourser intégralement les sommes versées pour l’achat, en ce qui concerne les produits dépourvus de l’étiquette de garantie correspondante (entendue comme « security seal ») ou qui auraient été altérés dans leurs caractéristiques essentielles et qualitatives ou endommagés.
Les produits destinés à être retournés doivent être remis au transporteur dans un délai de 14 jours à compter de la communication par l’Utilisateur au Vendeur de sa volonté de se rétracter du contrat.
Les frais de retour des produits conformes sont à la charge de l’Utilisateur. Après le retour des produits, le Vendeur procédera aux vérifications nécessaires quant à leur conformité aux conditions et modalités indiquées aux présentes.
Si le droit de rétractation est exercé correctement, le Vendeur remboursera les sommes éventuellement déjà perçues de l’Utilisateur pour l’achat des produits, déduction faite des frais d’expédition.
Quel que soit le mode de paiement utilisé par l’Utilisateur, le remboursement est activé par le Vendeur dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans les 14 jours à compter de la date à laquelle le Vendeur a eu connaissance de l’exercice du droit de rétractation, sous réserve de vérification de sa correcte exécution et des produits retournés.
Le Vendeur effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l’Utilisateur pour l’achat des produits retournés, y compris lorsqu’une carte de crédit virtuelle et/ou à usage unique a été utilisée. Le Vendeur ne pourra en aucun cas effectuer un remboursement sur une carte de crédit différente de celle utilisée pour l’achat, sauf si la carte a expiré entre-temps ou a été volée : dans ce cas, l’Utilisateur pourra envoyer un e-mail à customerservice@milor.it afin de convenir du moyen de remboursement le plus approprié.

Conformément à la loi, le Vendeur a l’obligation de livrer à l’Utilisateur des biens conformes au contrat de vente et il répond des éventuels défauts de conformité des produits existant au moment de la livraison ou apparaissant dans les deux ans suivant celle-ci.
Pour que la garantie ci-dessus soit valable, l’Utilisateur doit dénoncer au Vendeur le défaut de conformité dans un délai de deux mois à compter de sa découverte, sous peine de déchéance, en contactant le Service Client via le lien prévu à cet effet. La réclamation devra contenir une description précise et complète des vices et défauts contestés. Le Service Client communiquera à l’Utilisateur les instructions pour le retour du produit défectueux, lequel s’effectuera aux frais du Vendeur.
L’Utilisateur aura le droit de demander la résolution du contrat et le remboursement des sommes versées ou, à titre alternatif, le remplacement du produit. En cas de vice/défaut mineur, l’Utilisateur n’aura droit qu’au remplacement du produit. En tout état de cause, sont exclus de la garantie légale les défauts de conformité résultant de dommages accidentels ou de la responsabilité de l’Utilisateur pour un usage du produit non conforme à sa destination.

Tout litige relatif à l’application, l’exécution, l’interprétation et la violation des contrats de vente conclus par l’intermédiaire du Site est soumis au droit italien. L’application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. En tout état de cause, les droits éventuellement reconnus au Consommateur par des dispositions impératives de la loi en vigueur dans l’État de résidence ou de domicile de ce dernier demeurent réservés.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier le Site, les politiques et les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment afin de proposer de nouveaux produits ou services, ou de se conformer à des dispositions légales ou réglementaires. L’Utilisateur qui accède au Site et passe une commande sera soumis aux politiques et aux Conditions Générales de Vente en vigueur au moment où la commande est effectuée, sauf si d’éventuelles modifications ont un effet rétroactif en vertu de la loi applicable. Si l’une des dispositions contenues dans les présentes était jugée invalide, nulle ou inapplicable, cette condition n’affectera pas la validité et l’efficacité des autres dispositions.

Bienvenue sur notre site web www.etruscagioielli.com (« Site »). Les présentes Conditions d’Utilisation régissent l’accès et l’utilisation du Site. L’accès et l’utilisation du Site, ainsi que l’achat de produits sur www.etruscagioielli.com, supposent la lecture, la connaissance et l’acceptation des présentes Conditions d’Utilisation. Ce Site est géré et maintenu par Milor S.p.A., dont le siège social est situé via dei Gracchi 35, 20146 Milan, immatriculée au Registre des Entreprises de la Chambre de Commerce de Milan, Code fiscal / TVA n° 04362490155 (ci-après le « Gestionnaire »).
Vous pourrez trouver des informations concernant les commandes et les expéditions, les remboursements et les retours des produits achetés sur le Site, le formulaire d’inscription au Site, des suggestions ainsi que d’autres informations générales sur les services fournis. Vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse du Service Client indiquée sur www.etruscagioielli.com. Pour toute autre information juridique, veuillez consulter les sections Conditions Générales de Vente et Politique de confidentialité du Site. Le Gestionnaire pourra modifier ou simplement mettre à jour, en tout ou en partie, les présentes Conditions d’Utilisation. L’utilisateur devra donc consulter régulièrement cette section afin de vérifier la publication des Conditions d’Utilisation les plus récentes et mises à jour. S’il n’est pas d’accord, en tout ou en partie, avec les Conditions d’Utilisation du Site, il est prié de ne pas utiliser notre site web.
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Les présentes conditions d’exercice du droit de rétractation, qui font partie intégrante des Conditions Générales de Vente, sont régies par le droit italien et, en particulier, par le Code de la consommation, Chapitre I « Des droits des consommateurs dans les contrats ».